1. Éditeur du site

Le présent site saccb.fr est édité par l'association Sainte-Adresse Côte Caux Badminton (SACCB), association loi 1901 à but non lucratif.

Siège social : Salle Paul Vatine, 30bis Rue Georges Boissaye du Bocage, 76310 Sainte-Adresse
Numéro RNA / W : W762011355
Directeur de la publication : Hernan Camara, Président
Contact : contact@saccb.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par GitHub, Inc.
88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://github.com

La base de données et les services d'authentification sont fournis par Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Site web : https://supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site saccb.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes) sont la propriété exclusive de l'association SACCB ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

L'association SACCB s'efforce de fournir sur le site saccb.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

5. Liens hypertextes

Le site saccb.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'association SACCB n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site saccb.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Rouen.